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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N
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CARMINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARMINA
DECOFRANCE S.N. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97691630
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2007

Présentation de la marque CARMINA

Déposée le 8 août 1997 par la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOFRANCE S.N domicilié(e) 4, rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 925 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.

La marque CARMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMINA est expirée depuis le 8 août 2007.

DECOFRANCE S.N a également déposé les autres marques suivantes : DECOCHOC , PAUL DUMAS , SOIES INDIENNES , LOFT , COMPOSITION , FLEUR DE SOIE , HAUTS DE FRANCE , SILKOFRANCE , IMPRESSIONS DU LANDY , SILKODUPLEX


DECOFRANCE S.N. Société Anonyme - 4, rue de la Lys, 59250 HALLUIN - France - SIREN 382925329


CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Papier, carton et produits en papier ou en carton, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage, boîtes d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, catalogues de vente par correspondance. Papiers peints

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.